Règlement intérieur
Le Règlement Intérieur
Basket club Archepontain
- GENERALITES
- Le Basket club Archepontain, affilié à la FFBB, est une association Loi de 1901. Elle a pour finalité la pratique du basketball et permettre à tous d’évoluer à plusieurs niveaux de compétition (district, départementale ou régionale) tout en donnant la possibilité aux autres d’évoluer à leur niveau.
- Le Basket-ball est un sport collectif. Il est, par conséquent, indispensable d’avoir un bon esprit d’équipe et l’esprit sportif.
Il doit se pratiquer dans le respect :
– de la structure et du projet club,
– du code de jeu FFBB,
– de l’adversaire,
– de l’arbitre et OTM.
- Le Basket club Archepontain s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement, pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.
- Les dirigeants ou membres du bureau et Comité Directeur ont le devoir de faire respecter le projet sportif et le règlement. Ils ont le devoir d’exemple, ils doivent faire preuve de neutralité, discrétion, disponibilité et d’objectivité.
- Les membres du bureau et du Comité Directeur ont un devoir de réserve sur les discussions qui ont lieu en réunion de bureau. Ils doivent être présents aux réunions planifiées annuellement (entre 2 et 3). Ils doivent être à l’écoute des licenciés.
- L’ADHESION
Toute personne demandant son adhésion au Basket club Archepontain devra :
- Satisfaire à la visite médicale voire de sur-classement ou au questionnaire de santé.
- S’acquitter de sa cotisation : il sera exigé, le jour du dépôt de la demande de licence, la totalité de la cotisation sous la forme d’un ou plusieurs chèques dont la date d’encaissement sera fixée lors de la signature. Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion d’un membre ou de toute autre situation.
- Pour les mutations, il conviendra de s’adresse aux responsables (modalités particulières demandées par la FFBB). Le joueur s’engage à régler les frais de mutation.
- Accepter sans réserve le présent règlement.
Les non licenciés ne pourront pas participer aux entrainements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de saison.
- INSTALLATIONS, MATERIELS ET EQUIPEMENTS
- Tout licencié doit se conformer aux règlements municipaux spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs (les entraînements et rencontres à domicile ayant lieu dans les installations municipales de Pont de l’Arche et de Alizay).
- Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short et tee-shirt). Les licenciés qui se présenteront sans tenue de sport ne pourront pas participer à l’entraînement : une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle.
- Les joueurs doivent, obligatoirement, laisser en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.
- Pour les matchs, une tenue est fournie au joueur par le club (maillot et short). Le lavage des équipements est à la charge des joueurs. [Un roulement par équipe sera organisé].
- ENTRAINEMENTS, MATCHS ET DEPLACEMENTS
- Le joueur s’engage à faire preuve d’assiduité et de ponctualité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie. Il avertira le plus tôt possible les responsables en cas d’indisponibilité.
- Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. La prise en charge prend effet à partir de l’heure de début de la séance d’entraînement et se termine à la fin de l’horaire prévu. Pour les mineurs, les parents doivent s’assurer de la présence dans la salle de l’entraîneur ou d’un responsable du Basket club Archepontain avant chaque entraînement et compétition.
Merci de nous fournir, le cas échéant, une autorisation, pour votre enfant mineur, lui permettant de rentrer à son domicile, par ses propres moyens, après ses séances basket.
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activités programmées. En cas d’accident, le club ne pourra être tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matchs.
Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires, foyer et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu.
Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, des dirigeants et du club.
- Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions : au début de chaque phase de championnat, un calendrier de covoiturage est remis à chaque joueur. Les parents d’adhérents mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport : le déplacement sera annulé. Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent et ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes transportées. Ils s’engagent à se conformer aux prescriptions du code de la route. (Permis de conduire, ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse…). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.
Conformément à l’article 200 CGI loi du 6 juillet 2000 sur les activités bénévoles, nous fournirons sur simple demande, une attestation fiscale de non-remboursement des frais de déplacement pour votre déclaration d’impôt.
- ENCADREMENT DES EQUIPES
Les entraîneurs, coaches et référents d’équipe sont nommés par la commission technique du club. Ils sont les seules habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres se rapportant au projet technique du club, Ils doivent veiller au bon comportement des joueurs (ses) qui composent leur équipe, sur le terrain, pendant un entraînement ou lors d’une rencontre.
- COMMUNICATION
- Les adhérents du Basket club Archepontain s’engagent :
– à consulter les outils de communication de façon hebdomadaire.
– à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées.
– à communiquer aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées (postales, électroniques et numéros de téléphone fixes et mobiles) afin de faciliter la diffusion des informations.
- PARTICIPATION ACTIVE A LA VIE DE MON CLUB
L’adhérent du Basket club Archepontain (y compris les équipes phares) s’engage à tenir les tables de marques et à arbitrer lorsqu’il est convoqué.
Chaque licencié convoqué pour l’arbitrage, chronométrage ou tenue de la feuille de matchs doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre.
En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement.
L’adhérent du Basket club Archepontain s’engage le cas échéant à se former afin d’acquérir et développer ses compétences.
- FORMATION
Le Basket club Archepontain s’engage à payer toutes formations proposées par la FFBB, après accord du bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. A chaque début de saison le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et à la tenue de table de marque.
- OBJETS PERSONNELS
Le port de montre, gourmette et autres bijoux EST INTERDIT pour la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entraînements, les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.
- DROIT A L’IMAGE
Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements ou les matchs puissent être utilisées sur le site internet, les réseaux sociaux, les affiches, les documents de promotion du Club ou la presse locale. A défaut, il faudra l’indiquer lors de l’adhésion. (Conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image)
- SANCTIONS
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable. Les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant les matchs, autant dans l’enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.
Tout membre licencié peut être sanctionné pour les motifs suivants :
- Absences consécutives aux entraînements sans motifs
- Détérioration ou dégradation volontaire de matériel appartenant ou non à l’association
- Comportement dangereux
- Comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club
- Non-respect des statuts fédéraux, ou du club,
- Propos désobligeants, insultes, tentative de coups, coups volontaires à un officiel, un licencié ou un spectateur,
- Vol.
Le bureau du Basket club Archepontain aura la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
- Avertissements,
- Blâme,
- Suspension temporaire,
- Exclusion définitive
Toutes les amendes imputées au club, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux.
Le Comité Directeur